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Télétravail obligatoire : tout ce qu'il faut savoir

Le télétravail sera obligatoire au moins trois jours par semaine à partir du 3 janvier. [Unsplash / Bench Accounting]

Le télétravail fait son grand retour. Le Premier ministre Jean Castex a annoncé ce lundi 27 décembre qu'il redeviendrait obligatoire au minimum trois jours par semaine, en raison de la forte circulation du coronavirus et de son variant Omicron.

A partir de quand ? 

La règle entrera en vigueur le 3 janvier. Jusqu'au 21 janvier, tous les salariés qui le peuvent devront télétravailler au minimum trois jours par semaine, voire quatre. Le gouvernement se contentait jusqu'ici de recommander deux à trois jours de télétravail par semaine. 

Les modalités du télétravail seront fixées au sein de l'entreprise, «en veillant au maintien des liens au sein du collectif de travail et à la prévention des risques liés à l'isolement des salariés», précise le protocole national entreprises (PNE) réactualisé ce 30 décembre. 

Qui est concerné ? 

Tous les salariés dont le métier peut être exercé en télétravail sont concernés. Ceux-ci sont essentiellement des cadres, et représentent 25 à 45% des travailleurs français, selon différentes enquêtes menées par le ministère de l'Economie. 

Les nouvelles mesures concernent également les agents de la fonction publique. Amélie de Montchalin, ministre de la Fonction publique, l'a précisé sur Twitter ce 27 décembre. 

Pourquoi le télétravail est-il mis en place ? 

Grâce au télétravail, le gouvernement espère limiter la flambée des contaminations. Le taux d'incidence - c'est-à-dire le nombre de personnes testées positives au Covid-19 en une semaine pour 100.000 habitants - s'élèvait à 759 ce 24 décembre... Alors que le seuil d'alerte est fixé à 50. 

Diverses mesures ont donc été passées en revue pour limiter les clusters, c'est-à-dire les foyers épidémiques, en entreprise. L'obligation du pass sanitaire pour les salariés, un temps évoquée, a été écartée. Pas question non plus d'imposer le télétravail complet. Quelque 81% des salariés concernés souhaitent pouvoir télétravailler, d'après un sondage de l'institut Elabe, mais seulement un ou deux jours par semaine. Seuls 13% d'entre eux désirent le pratiquer quatre ou cinq jours. 

Que risque un employeur s'il ne respecte pas la règle ? 

D'après la ministre du Travail Elisabeth Borne, plusieurs entreprises restaient réfractaires au télétravail. Une étude de la Dares, service statistique du ministère, montre en effet que 25% des Français télétravaillaient régulièrement en novembre 2021, alors que taux atteignait les 40% début 2020. 

Les entreprises récalcitrantes se verront donc imposer une amende de 1.000€ par salarié dont la situation «n'est pas conforme», a annoncé Elisabeth Borne sur LCI. Le montant total de l'amende ne pourra toutefois pas excéder 50.000€. 

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