En direct
A suivre

Élections législatives 2024 : formation des groupes, élection du président de l'Assemblée… Quelles sont les prochaines étapes ?

Les députés vont devoir former les groupes et les commissions avant de pouvoir siéger. [Ludovic MARIN / AFP]

Le second tour des élections législatives, qui a eu lieu ce dimanche 7 juillet, a considérablement redessiné l'Assemblée nationale avec une avancée forte des deux extrêmes. Avant de siéger au nom des Français, les députés vont devoir honorer certaines obligations le 18 juillet prochain.

Nouvellement élus, les députés de la XVIIe législature vont encore devoir franchir certaines étapes avant d'officiellement siéger. L'article 12 de la Constitution dispose qu'après une dissolution, l'Assemblée nationale, «se réunit de plein droit le deuxième jeudi qui suit son élection», soit ici le 18 juillet prochain. 

Le programme va être chargé pour les nouveaux locataires du Palais-Bourbon et va commencer dès ce lundi 8 juillet, 14h. Les députés y sont progressivement attendus jusqu'à mardi pour la visite des locaux et les formalités administratives. 

Le travail officiel ne débutera réellement que dix jours plus tard, le 18 juillet. Lors de leur première séance, les députés devront élire le successeur de Yaël Braun-Pivet à la présidence de l'Hémicycle. 

Le vote sera présidé par le doyen de l'Assemblée nationale. En 2022, ce titre avait été donné au député RN de la 10e circonscription des Bouches-du-Rhône, José Gonzalez, qui a été réélu ce 7 juillet. Reste encore à savoir si cera toujours lui ou non.

Formation des groupes parlementaires

Les groupes parlementaires n'ayant pas encore été formés lors de cette première séance, les députés seront donc assis par ordre alphabétique, ce qui peut donner lieu à des voisinages inhabituels. 

Il faut un minimum de 15 députés pour former un groupe et une déclaration politique signée par l'ensemble des membres adhérant à ce groupe doit être remis au président de l'Assemblée nationale. 

Ainsi, si le groupe parlementaire entame sa vie officielle à la remise de ce document, les députés s'organisent en amont. 

Cette première session de droit doit durer quinze jours et se tenir jusqu'au 1er août. Durant ce laps de temps, les députés vont par ailleurs devoir désigner les membres de huit commissions de l'Assemblée nationale et chacune d'entre elle devra élire son président. 

La conférence des présidents d'assemblée doit par la suite décider de la durée de la session parlementaire ordinaire avant la session de vacances parlementaires. 

Découvrez les résultats des élections législatives dans votre commune ici

À suivre aussi

Ailleurs sur le web

Dernières actualités