Le protocole sanitaire national en entreprise va légèrement évoluer pour faire face au rebond du Covid-19, notamment en ce qui concerne les règles en matière de restauration collective et l'organisation de moments de convivialité.
En matière de restauration collective, «en l'absence de pass sanitaire dans ces lieux, et dans le contexte de reprise de l'épidémie, nous envisageons d'en revenir à une règle de deux mètres entre chaque personne à table, dès lors que le masque n'est pas porté», a fait savoir le ministère du Travail, à l'issue d'une réunion avec les partenaires sociaux, confirme CNEWS.
Sur les moments de convivialité, le protocole - document de référence pour assurer la santé et la sécurité des salariés et la poursuite de l'activité économique face au Covid-19 -, va préciser que ces moments, sans être interdits, ne sont «plus recommandés», selon des informations de CNEWS. «S'ils sont tout de même organisés, ils doivent se faire dans le respect des gestes barrière, et notamment de la distance de deux mètres entre chaque personne lorsque le port du masque ne peut être assuré», a précisé le ministère.
En matière de ventilation, «une mesure essentielle de prévention des situations de diffusion du virus», «il est nécessaire d’aérer les locaux par une ventilation naturelle ou mécanique en état de marche cinq minutes toutes les heures».
«Il est également recommandé de réaliser des mesures du dioxyde de carbone dans l’air», ajoute le ministère.
Le télétravail «encouragé» mais pas obligatoire
En revanche, en ce qui concerne le télétravail, le gouvernement confirme qu'il n'envisage pas, à date, de modification du protocole. Il n'y a donc pour l'heure pas d'obligation, mais il reste encouragé, selon des informations de CNEWS.
La ministre Elisabeth Borne a néanmoins invité les employeurs «à faciliter son déploiement, en tenant compte des enjeux d'organisation du travail, des risques liés à l'isolement des salariés, ou encore de la difficulté à respecter les gestes barrières».
Depuis septembre, le protocole ne prévoit plus un nombre de jour minimal de télétravail. Il prévoit que «les employeurs fixent, dans le cadre du dialogue social de proximité, les modalités de recours» au télétravail.
Aménagé à plusieurs reprises, le protocole avait notamment imposé pendant plusieurs mois le télétravail comme une règle à compter d'octobre 2020. Il avait été «porté à 100% pour les salariés qui peuvent effectuer l'ensemble de leurs tâches à distance».
A l'issue de cette réunion, les différents représentants syndicaux ou patronaux se sont réjouis d'une «réunion de resensibilisation», selon François Asselin (CPME).
Tous étaient également favorables à ce que les règles sur le télétravail continuent à être décidées au sein de chaque entreprise. «Les CSE vont se réunir de nouveau pour trouver les solutions les plus adaptées à chaque entreprise», a indiqué Cyril Chabanier (CFTC).