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Pass sanitaire : voici le calendrier des principales étapes

La mise en place du pass sanitaire se fait en plusieurs temps. [JEAN-FRANCOIS MONIER / AFP]

Déjà obligatoire dans les lieux de culture depuis le 21 juillet dernier, le pass sanitaire s'étend ce lundi 9 août à de nombreux autres endroits. Et d'autres étapes sont à venir.

Lundi 9 août

Le pass sanitaire devient obligatoire dans les bars, restaurants, hôpitaux (pour les soins non-urgents), centre commerciaux (sur décision préfectorale), Ehpad (pour les visiteurs), ou encore pour les longs trajets en transports collectifs (train, avion...). Il faudra donc justifier d'un schéma vaccinal complet, d'un test négatif de moins de 72 heures ou bien d'un test positif de plus de 11 jours et de moins de 6 mois.

Cette nouvelle étape entraîne également la levée de la jauge de 50 personnes qui était jusque-là toujours imposée dans les lieux culturels comme les cinémas, les salles de spectacles ou encore les musées. 

Lundi 30 août

A partir du lundi 30 août, le pass sanitaire sera exigé pour les salariés travaillant dans les lieux (accueillant plus de 50 personnes) où les clients doivent montrer leur pass. Cela concerne donc les employés des restaurants, des cinémas, des musées, ou encore les contrôleurs SNCF.

Si le Conseil constitutionnel a censuré la mesure prévoyant la rupture du contrat du salarié ne présentant de pass sanitaire, l'employeur pourra suspendre son contrat, sans lui verser de rémunération.

Mercredi 15 septembre

A la moitié du mois de septembre, les soignants et tous les professionnels en contact avec des personnes fragiles (pompiers, employés d'Ehpad, ambulanciers...) devront avoir reçu au moins une dose de vaccin. Leur vaccination complète est ensuite attendue pour le 15 octobre.

Comme pour les salariés, une suspension du contrat est prévue, sans salaire.

Jeudi 30 septembre

La fin du mois de septembre marque l'obligation du pass sanitaire pour les 12-17 ans, qui devront donc montrer patte blanche dans les lieux qui le nécessitent. A noter, que, dans un premier temps, le dispositif ne concernera pas l'accès à l'école, mais seulement les sorties culturelles et les activités sportives.

Lundi 15 novembre

Selon la nouvelle version de loi relative à la gestion de la crise sanitaire, publiée ce vendredi 6 août au Journal officiel, le pass sanitaire peut être imposé par le gouvernement «jusqu'au 15 novembre 2021 inclus». Pour continuer de s'appliquer au-delà, le texte devra faire l'objet d'un nouveau vote au Parlement.

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