Instauré le 1er janvier 2022, le malus au poids s’applique aux véhicules de plus de 1.800 kg, à raison de 10 euros par kilo. Alors qu’ils n’étaient pas concernés, la taxe pourrait également s’appliquer aux véhicules hybrides et électriques.
Le débat sur la taxation automobile semble s’élargir. Pour l’heure, seuls les acheteurs de véhicules à moteur thermique, neufs, et pesant plus de 1,8 tonne sont concernés par le malus au poids.
Pour ces voitures, la taxe sur la masse en ordre de marche (TMOM) s’élève à 10 euros par kilo supplémentaire. A ce malus s’ajoute la taxe CO2. Toutefois, le cumul des deux taxes est plafonné. «La taxe sur la masse en ordre de marche est plafonnée en 2023 à 50.000 euros en additionnant le malus CO2 et le malus au poids», précise ainsi le ministère de l’Intérieur sur son site.
Le propriétaire d’une voiture de 1.900 kg devra donc payer un malus de 1.000 euros. Pour un véhicule de 2.500 kg la taxe pourra aller jusqu’à 7.000 euros. A noter que plusieurs situations peuvent donner lieu à une exonération, comme la possession d’un véhicule accessible en fauteuil roulant.
Si la TMOM ne s’applique qu’aux «véhicules de tourisme» de plus de 1.800 kg, elle pourrait bientôt concerner les véhicules hybrides et électriques. En effet, le ministre délégué chargé des Transports, Clément Beaune, a évoqué un possible élargissement du malus.
« Le seuil de poids va être abaissé sur les véhicules thermiques (…) concernant les véhicules électriques et hybrides, il faudra progressivement resserrer les critères », annonce @CBeaune à propos d’une possible taxe sur le poids des véhicules électriques #Europe1 pic.twitter.com/zUQbLI46Wv
— Europe 1 (@Europe1) June 19, 2023
«Concernant les véhicules électriques et hybrides, il faudra progressivement resserrer les critères», a déclaré le ministre chez Europe 1 en début de semaine.